Vous êtes sur le site http://www.bfcis.fr

Responsable éditorial : Patrice Caron, gérant.

N° SIRET : 539 801 464 00014 - Code APE: 8559 B

Déclaration n° U60017558612

BFCIS - 149 rue du Bournoulet - 60110 Amblainville

 

Ce site est hébergé par la société OVH, 140 quai Sartel - 59100 Roubaix.

Créé et édité par com-uniq74, http://www.com-uniq74.fr

 

Toutes les photos du site appartiennent à BFCIS.

 

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l’exercer, l’utilisateur doit s’adresser à bfcis@orange.fr

 

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.

 

Les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.

 

BFCIS décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication. Il se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Il ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

 

Mise à jour janvier 2022.